2020
CERTIFICAT DE L’IDENTIFIANT COMMUN DE L’ENTREPRISE
IDENTIFIANT COMMUN DE
L’ENTREPRISE
001802863000015
ﺷﮭﺎدة اﻟﺘﻌﺮﯾﻒ اﻟﻤﻮﺣﺪ
رﻗﻢ اﻟﺘﻌﺮﯾﻒ اﻟﻤﻮﺣﺪ
Dénomination
اﻟﺘﺴﻤﯿﺔSTE L’ELYSEE-BAT
Identifiant Fiscal
رﻗﻢ اﻟﺘﻌﺮﯾﻒ اﻟﺠﺒﺎﺋﻲ69135233
Numéro RC
رﻗﻢ اﻟﺴﺠﻞ اﻟﺘﺠﺎري
Numéro CNSS
رﻗﻢ اﻟﻀﻤﺎن اﻹﺟﺘﻤﺎﻋﻲ
13493/MARRAKECH
6417895
* Pour toute discordance dans les informations du certificat, envoyez un email à l’administration en question -IF:
ice@tax.gov.ma
-CNSS: ice@cnss.ma
-RC ou dénomination/Nom et prénom : recICE_anomalieN1@ompic.ma
Vous pourrez rééditer votre certificat ICE après rectification éventuelle par l’administration.
**Le numéro ICE mentionné ci-dessus vous est définitivement attribué, et demeurera quant à lui inchangé.
***Un mail comportant vos informations complémentaires (TP, adresse, activité, forme juridique et CNI) vous a été envoyé
lors de la génération de votre certificat ICE.
ﻣﻌﻠﻮﻣﺎت اﻟﻄﻠﺐInformations de la Demande
اﻟﺘﺴﻤﯿﺔ
Dénomination
Informations Complémentaires ﻣﻌﻠﻮﻣﺎت إﺿﺎﻓﯿﺔ
اﻟﻮﺿﻊ اﻟﻘﺎﻧﻮﻧﻲ ﻟﺮﻗﻢ
Statut ICE
ELYSEE -BAT
LEGAL
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CERTIFICAT DE L’IDENTIFIANT COMMUN DE L’ENTREPRISE